Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

Question n° 12524 posée par Mme Annick Billon

Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

Route nationale 31

Réponse du Ministère chargé des transports

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. François Calvet

Financement des aménagements de la route nationale 20 en agglomération

Réponse du Ministère chargé des transports

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22365 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix des péages autoroutiers et système de télépéage

Réponse du Ministère chargé des transports

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon

Prix du carburant

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Philippe Dallier

Rénovation des tunnels routiers en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 21814 posée par M. Antoine Lefèvre

Liaison Soissons- aéroport Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence