Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

  1. Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

    Bilan de la première année du service civique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16787 posée par M. Antoine Lefèvre

    Déduction fiscale des frais engagés par les bénévoles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14779 posée par M. François-Noël Buffet

    Engagement de l'État en faveur des centres d'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé

    Orientation des missions de service civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13430 posée par M. Christian Demuynck

    Bilan de la mise en oeuvre du RSA

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11525 posée par M. Roger Besse

    Diminution du nombre de postes mis au concours du CAPES 2004 d'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11368 posée par M. Robert del Picchia

    Laïcité et établissements scolaires français en Andorre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11390 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11414 posée par M. Alain Fouché

    Maintien de l'épreuve écrite d'histoire, géographie, éducation civique pour le brevet des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11256 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Revalorisation indiciaire du corps des professeurs agrégés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne