Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 16720 posée par M. Roger Karoutchi

    Réduction nécessaire du coût des agences publiques de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

    Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16569 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse des effectifs au sein de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16316 posée par M. Roger Karoutchi

    Suppression des soldes flottants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16318 posée par M. Roger Karoutchi

    Renouvellement de certains véhicules de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16392 posée par M. Roger Karoutchi

    Relance de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16393 posée par M. Roger Karoutchi

    Aides pour le logement

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

    Écrasement d'un avion A400M en Espagne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16209 posée par M. Roger Karoutchi

    Armement des policiers municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16151 posée par M. Roger Karoutchi

    Aide et assistance urgentes pour le Népal

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne