Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
52 questions
-
Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0499G posée par M. François Marc
Programme budgétaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0501G posée par M. Jean Bizet
Programme budgétaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0505G posée par M. Albéric de Montgolfier
Programme budgétaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 0507G posée par Mme Fabienne Keller
Programme budgétaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 15742 posée par M. Daniel Laurent
Manque de moyens des forces de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 14822 posée par M. Michel Bouvard
Impact de la réfaction de la dotation globale de fonctionnement et de son articulation avec la hausse de la péréquation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 14007 posée par Mme Chantal Deseyne
Baisse des dotations de l'État et augmentation des charges des collectivités territoriales
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0425G posée par M. François Bonhomme
Collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence