Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3990 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3354 questions

  1. Question n° 12524 posée par Mme Annick Billon

    Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01464 posée par M. François Bonhomme

    Statistiques sur le nombre d'agressions à l'encontre de personnes dépositaires de l'ordre public

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16736 posée par M. Bruno Sido

    Canal entre Champagne et Bourgogne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16738 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des établissements d'enseignement artistique spécialisé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16546 posée par M. François Grosdidier

    Future hausse de la contribution des communes forestières à l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16555 posée par Mme Chantal Deseyne

    Modalités d'information des conseillers municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

    Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16631 posée par Mme Chantal Deseyne

    Reprise de concession funéraire et destination des restes exhumés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible