Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 08321 posée par M. Christian Cambon

Produits chimiques détournés pour un usage militaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/09/2013
Pertinence
Question n° 07767 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Vente du patrimoine diplomatique français à Tunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/08/2013
Pertinence
Question n° 00387 posée par M. Christian Cointat

Patrimoine immobilier à l'étranger : coût des locations à des associations d'intérêt général dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du Ministère chargé du budget

12/07/2012
Pertinence
Question n° 08667 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Rémunération en euros des recrutés locaux en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence
Question n° 07363 posée par M. Robert del Picchia

Rémunération des recrutés locaux en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 04745 posée par M. Christian Cointat

Associations d'aide aux Français de l'étranger : coût des locations dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/06/2008
Pertinence
Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19989 posée par M. Christian Cointat

Français membres du personnel de service à l'ambassade de Tunis : salaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence