Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 04911 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan du plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0151S posée par M. Claude Biwer

    Aides aux communes sinistrées

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06040 posée par M. Christian Cointat

    Sauvegarde du patrimoine culturel français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06174 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux : statut

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06356 posée par M. Christian Cointat

    Résidences consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08043 posée par Mme Monique Papon

    Dépistage de la dyslexie et de la dysphasie

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08241 posée par M. André Trillard

    Amélioration de la prise en charge de la dyslexie et de la dysphasie des enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10458 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Conditions de l'étude géologique à joindre aux dossiers individuels d'indemnisation à la suite de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10838 posée par M. Michel Doublet

    Revendications des journalistes de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12713 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour 206 communes de Saône-et-Loire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible