Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16267 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarifs sociaux de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16299 posée par Mme Vivette Lopez

    Paupérisation extrême des insecticides homologués

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16300 posée par Mme Vivette Lopez

    Gouvernance de la lutte antivectorielle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15583 posée par M. Alain Houpert

    Suivi psychologique du personnel navigant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15605 posée par M. Alain Houpert

    Possibilité de lever le secret médical pour certaines professions à risques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15364 posée par M. André Trillard

    Accessibilité des cabinets médicaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15172 posée par Mme Sophie Primas

    Amiante et modalités d'analyse des enrobés bitumeux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible