Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 1089S posée par M. Gilbert Bouchet
Effectifs de la police nationale dans la Drôme
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 13747 posée par M. Jean-Pierre Grand
Bénéfice de l'avantage spécifique d'ancienneté dans la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13309 posée par M. Jean-Pierre Grand
Conditions d'inéligibilité des fonctionnaires de police
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 11210 posée par M. Bruno Gilles
Extension aux fonctionnaires de police de Marseille de la bonification « avantage spécifique d'ancienneté »
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 07552 posée par M. Michel Fontaine
Mutations de policiers ultramarins
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0051G posée par M. Bruno Gilles
Violences à Marseille
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 21935 posée par M. Hubert Haenel
Fonctionnement de la DNAT
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10032 posée par M. André Trillard
Insécurité dans les communes touristiques
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence