Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

Ruralité- Assises de la ruralité

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réforme territoriale

Réponse du Premier ministre

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

Déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Charles Gautier

Désengagement de l'État dans certains territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence