Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16125 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes de la communauté chrétienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14768 posée par M. Pierre Charon

    Installation d'adeptes de l'islam rigoriste en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14780 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes de la communauté chrétienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13491 posée par M. Roger Karoutchi

    Danger terroriste suite à l'attaque du Parlement d'Ottawa

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa

    Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18386 posée par M. Philippe Goujon

    Libre exercice du culte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13168 posée par M. Roger Karoutchi

    Multiplication d'affiches pour le spectacle d'une personne en uniforme d'officier nazi

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0326G posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Moyens de lutte contre l'antisémitisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08375 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative à la création d'un dépositoire mortuaire sous l'église paroissiale de Rémeling

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible