Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
-
Question n° 07464 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Maintien de l'ordre contre les « veilleurs debout » parisiens assuré par la CRS 10 Le Mans
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06711 posée par M. Gérard Bailly
Comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04532 posée par M. René Beaumont
Comptage de l'ensemble des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04217 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04301 posée par Mme Catherine Deroche
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04163 posée par M. François Calvet
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04164 posée par M. Jean-François Mayet
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04167 posée par M. Charles Revet
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04173 posée par M. André Dulait
Méthode de comptage des participants aux manifestations publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0089S posée par M. Philippe Dominati
Gestion des fichiers des HLM de Paris
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence