Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau

Recrudescence du nombre des cambriolages

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10837 posée par M. Gérard Cornu

Recrudescence du nombre de cambriolages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/03/2014
Pertinence
Question n° 10549 posée par M. Bruno Retailleau

Cyber-délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2014
Pertinence
Question n° 09863 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2013
Pertinence
Question n° 07738 posée par M. Louis Nègre

Attaques de bijouteries

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07331 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07124 posée par M. Christian Cambon

Courriels frauduleux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. André Reichardt

Menaces subies par les établissements scolaires du Bas-Rhin

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2013
Pertinence
Question n° 06025 posée par M. Michel Savin

Courriers électroniques frauduleux

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05086 posée par M. Alain Gournac

Faire la lumière sur l'achat de certaines voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2013
Pertinence