Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 16589 posée par M. Alain Marc

    Apprentissage dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15774 posée par M. Philippe Bas

    Bourses d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15722 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Bourses allouées aux étudiants relevant du ministère de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15585 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Enseignement agricole privé et statut des enseignants et documentalistes de droit public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco

    Obligations de service dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06391 posée par M. Daniel Laurent

    Conditions d'exercice et de travail des personnels contractuels de droit public de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06105 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir de l'enseignement agricole dans le cadre de l'Acte trois de la décentralisation

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06203 posée par M. Gérard Larcher

    Avenir de l'enseignement agricole dans le cadre de l'Acte trois de la décentralisation

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05711 posée par M. François Grosdidier

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne