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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet
Jachères agricoles et « bandes enherbées »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché
Homologation du Spinosad
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet
Classement de l'estuaire de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05975 posée par M. Daniel Laurent
Simplification des normes environnementales, réglementaires et fiscales dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly
Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15191 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mesures agro-environnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence