Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23065 posée par M. André Trillard

    Situation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01343 posée par M. Philippe Leroy

    Installation d'assainissement non collectif : modalités d'agrément

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet

    Puissance des baladeurs MP3

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon

    Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne