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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre
Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taxe de mouillage et attractivité du littoral
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14412 posée par M. François Commeinhes
Transition écologique des transports et mise en place d'un bonus d'usage sur autoroute
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14391 posée par M. Didier Mandelli
Mise en place d'un bonus d'usage sur autoroute pour la transition écologique des transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon
Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13361 posée par M. François Grosdidier
Mesures à prendre pour le report modal après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier
Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11270 posée par M. François Grosdidier
Incitation aux véhicules écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11271 posée par M. François Grosdidier
Circulation des voitures écologiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11272 posée par M. François Grosdidier
Tarifs des péages réduits pour les véhicules écologiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence