Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 16542 posée par M. François Grosdidier

    Problème de recyclage des produits électroménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16481 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16514 posée par M. Jérôme Bignon

    Politique de prévention et de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1126S posée par Mme Catherine Procaccia

    Usine d'incinération d'Ivry­-sur-­Seine Paris XIII

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1077S posée par M. Alain Fouché

    Gaspillage alimentaire et dates de péremption

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1005S posée par M. Daniel Chasseing

    Déchets verts en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14432 posée par M. Jean-Claude Carle

    Part incitative de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14276 posée par Mme Chantal Deseyne

    Interdiction de brûlage des déchets végétaux dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14086 posée par M. Alain Marc

    Pollution publicitaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13844 posée par Mme Vivette Lopez

    Pollution publicitaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne