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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 16542 posée par M. François Grosdidier
Problème de recyclage des produits électroménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15342 posée par M. François Grosdidier
Injonction d'euthanasier un sanglier domestiqué
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 13326 posée par M. François Grosdidier
Réchauffement climatique, acidité de l'océan et biodiversité
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 13361 posée par M. François Grosdidier
Mesures à prendre pour le report modal après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13116 posée par M. François Grosdidier
Critères du défaut d'entretien d'un terrain permettant les travaux d'office par la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 12931 posée par M. François Grosdidier
Financement de la Société nationale de sauvetage en mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier
Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11268 posée par M. François Grosdidier
Motorisations et carburants alternatifs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11270 posée par M. François Grosdidier
Incitation aux véhicules écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11271 posée par M. François Grosdidier
Circulation des voitures écologiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence