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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 16266 posée par M. Jacques Legendre
Bilan détaillé et complet de l'organisation à l'initiative de l'État d'un teknival sur le site de l'ex-BA 103 à Cambrai
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06276 posée par M. Jacques Legendre
Organisation d'un Teknival à Cambrai
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01107 posée par M. Jacques Legendre
Mesures pour lutter contre l'usurpation d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07811 posée par M. Jacques Legendre
Recherche des objets dérobés au musée de Bagdad
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 21773 posée par M. Jacques Legendre
Conséquences pour les collectionneurs d'engins militaires de l'application du décret du 23 novembre 2005
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18583 posée par M. Jacques Legendre
Renforcement de la présence sur les plages cet été des CRS spécialisés dans le sauvetage aquatique
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17239 posée par M. Jacques Legendre
Réforme éventuelle des compagnies républicaines de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence