Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 16038 posée par M. Michel Vaspart

    Port obligatoire de la ceinture de sécurité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15932 posée par M. Rémy Pointereau

    Sécurité des personnes de forte corpulence dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

    Sécurité routière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0759S posée par M. Alain Fouché

    Politique de sécurité routière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05910 posée par M. Charles Revet

    Accompagnateurs professionnels de convois exceptionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau

    Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

    Signalétique sur le réseau autouroutier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00085 posée par M. Antoine Lefèvre

    Présence obligatoire d'un marteau dans les voitures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte