Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15951 posée par M. Michel Vaspart

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15778 posée par M. Daniel Laurent

    Gynécologie médicale et postes d'internes pour la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15397 posée par Mme Sophie Primas

    Désertification médicale en Île-de-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0302C posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de la médecine libérale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14909 posée par M. François Baroin

    Professions de santé et répartition géographique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13910 posée par M. Francis Delattre

    Amélioration des conditions d'exercice de la profession de médecin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13818 posée par M. Gérard Cornu

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13519 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des médecins en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne