Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

    Grève SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10014 posée par M. Alain Fouché

    Autoroutes et automatisation des péages

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07994 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déménagements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06808 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04512 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation des officiers de la marine marchande

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02852 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01728 posée par M. Michel Savin

    Situation du transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Projet de "métro transmanche"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne