Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17755 posée par M. Louis Duvernois

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17757 posée par M. Alain Fouché

    Contribution régionale à l'aménagement des routes nationales reclassées dans la voirie départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

    Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel

    Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16771 posée par M. Bernard Murat

    Transfert des contrôles techniques des poids lourds au secteur privé

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16528 posée par M. Philippe Richert

    Transports de matières dangereuses

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne