Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 07396 posée par M. Alain Dufaut

    Différence de traitement entre candidat libre et auto-école pour le permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

    Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00778 posée par Mme Colette Giudicelli

    Intoxication des cabines d'avion du fait d'émanation d'huile moteur

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00849 posée par M. Alain Dufaut

    Différence de traitement entre candidat libre et auto-école pour le permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00527 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    L'avenir de la ligne Corail Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00084 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00085 posée par M. Antoine Lefèvre

    Présence obligatoire d'un marteau dans les voitures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte