Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15873 posée par M. Bernard Murat

    Allumage des feux de croisement de jour

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

    Mise en sécurité de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16425 posée par M. Pierre André

    Situation des repreneurs des centres techniques poids lourds

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0799S posée par M. Alain Dufaut

    Augmentation constante du trafic sur l'A 7

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19723 posée par M. Christian Cointat

    Transporteurs routiers : interdiction de la conduite sur la voie de gauche

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20693 posée par M. Philippe Goujon

    Revente des véhicules d'occasion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21102 posée par M. Pierre André

    Situation des repreneurs des centres techniques poids lourds

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21772 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en application de la disposition visant à rendre obligatoire l'apprentissage "des cinq gestes qui sauvent" pour les candidats au permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22038 posée par M. Bernard Fournier

    Aides de l'État aux associations en charge de la prévention routière dans les écoles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte