Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 18089 posée par M. André Trillard

    Non extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

    Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13916 posée par M. André Trillard

    Examen du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14426 posée par M. André Trillard

    Décret sur la réglementation des transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14971 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des artisans taxis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0600G posée par M. André Trillard

    Grève des personnels portuaires et situation des ports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19349 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des associations de bateliers de Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20600 posée par M. André Trillard

    Permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02057 posée par M. André Trillard

    Formation dans les transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne