Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0525G posée par M. André Trillard

ZAD de Notre Dame des Landes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/06/2015
Pertinence
Question n° 05127 posée par M. André Trillard

Mise en place de la taxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. André Trillard

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/01/2013
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. André Trillard

Formation dans les transports routiers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/09/2012
Pertinence
Question n° 20600 posée par M. André Trillard

Permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19349 posée par M. André Trillard

Inquiétudes des associations de bateliers de Loire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/07/2011
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. André Trillard

Grève des personnels portuaires et situation des ports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 14971 posée par M. André Trillard

Inquiétudes des artisans taxis

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14426 posée par M. André Trillard

Décret sur la réglementation des transports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 13916 posée par M. André Trillard

Examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

17/06/2010
Pertinence