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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert
Suppression des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15583 posée par M. Alain Houpert
Suivi psychologique du personnel navigant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15584 posée par M. Alain Houpert
Règles de sécurité dans les avions de ligne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15477 posée par M. Alain Houpert
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21743 posée par M. Alain Houpert
Pérennité des centres auxiliaires de contrôle technique poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 15922 posée par M. Alain Houpert
Service minimum du fret
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 15134 posée par M. Alain Houpert
Bien-être animal
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence