Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

851 questions

  1. Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation concernant les transports routiers agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

    Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet

    Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00692 posée par M. Gérard Longuet

    Désordres causés à la voie publique

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0001A posée par M. Josselin de Rohan

    Politique ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

    Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05540 posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité applicable aux prix des automobiles

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin

    Politique des transports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte