Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 14854 posée par M. Daniel Laurent

Démographie médicale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13619 posée par M. Gérard Longuet

Transfert de pharmacies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/05/2010
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10183 posée par M. Antoine Lefèvre

Accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

Avenir des pharmacies de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09137 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Transfert des officines de pharmacie au sein d'une même commune et en périphérie de cette commune

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09116 posée par M. Pierre Martin

Permanence de la CPAM à Corbie (Somme)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence