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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché

   Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 13393 posée par M. Alain Fouché

   Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   16/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier

   Réalisation de la voie rapide 52

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/03/2014

   Pertinence

5. Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon

   Canal du Midi

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/07/2013

   Pertinence

6. Question n° 15037 posée par M. Louis Pinton

   Conséquences de l'exclusion des zones de revitalisation rurale pour les communes n'appartenant pas à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   09/09/2010

   Pertinence

7. Question n° 15038 posée par M. Philippe Paul

   Programme « Écoles numériques rurales »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   09/09/2010

   Pertinence

8. Question n° 13845 posée par M. Antoine Lefèvre

   Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   10/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

10. Question n° 12304 posée par M. Gérard Bailly

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    25/02/2010

    Pertinence