Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 13394 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10345 posée par M. Alain Fouché

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

    Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10300 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10016 posée par M. Alain Fouché

    RSA et équilibre des comptes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07003 posée par M. Alain Fouché

    Augmentation des dépenses sociales des départements et compensation financière de l'État

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06748 posée par M. Alain Fouché

    Évolution de la profession d'orthoptiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02835 posée par M. Alain Fouché

    Tabacs manufacturés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00304 posée par M. Alain Fouché

    L'isolement en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23871 posée par M. Alain Fouché

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte