Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 09904 posée par M. Alain Gournac

Brevet de sécurité routière à tout âge

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/12/2013
Pertinence
Question n° 07684 posée par M. Hugues Portelli

« Rodéos-motos » en zone urbaine

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/08/2013
Pertinence
Question n° 05910 posée par M. Charles Revet

Accompagnateurs professionnels de convois exceptionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2013
Pertinence
Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau

Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2013
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

Signalétique sur le réseau autouroutier

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01417 posée par M. Louis Nègre

Sécurité des jeunes enfants en voiture

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00433 posée par M. Daniel Laurent

Exemption des tracteurs agricoles du champ d'application du décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00085 posée par M. Antoine Lefèvre

Présence obligatoire d'un marteau dans les voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 21428 posée par M. Rémy Pointereau

Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

15/12/2011
Pertinence