Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 21369 posée par Mme Jacqueline Alquier

Défense de la production labellisée veau sous la mère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

Revenus des éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/02/2007
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

Dates de versement et montant de la PMTVA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

09/10/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 18626 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Pérennité de la filière bovine limousine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

Bilan de la politique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0020C posée par M. Gilbert Barbier

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Pertinence