Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 20027 posée par M. Jean Louis Masson

Assujettissement d'un parc de stabulation en plein air aux obligations de distance

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21369 posée par Mme Jacqueline Alquier

Défense de la production labellisée veau sous la mère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 23029 posée par Mme Françoise Henneron

Disponibilité des droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

Dates de versement et montant de la PMTVA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04916 posée par M. Louis Souvet

Nouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/06/2008
Pertinence
Question n° 06136 posée par M. Jean Besson

Mesures en faveur de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence