Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

184 questions

Question n° 02135 posée par M. Paul Seramy

Prime à la vache allaitante: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

09/10/1981
Pertinence
Question n° 07486 posée par M. Raymond Soucaret

Elevage: prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 12638 posée par M. Alfred Gerin

Revalorisation de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02006 posée par M. Marcel Lucotte

Aides à l'exportation de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte

Augmentation des abattages de vaches de réforme

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Jean Cauchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02660 posée par M. François Autain

Production bovine dans les pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02882 posée par M. Raymond Poirier

Persistance de la crise de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Luc Dejoie

Revendications des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence