Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 17355 posée par M. Roland du Luart

Conditions d'attribution des primes au cheptel bovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1996
Pertinence
Question n° 19871 posée par M. Emmanuel Hamel

Primes aux éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/01/1997
Pertinence
Question n° 06940 posée par M. Michel Moreigne

Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier de versement des primes destinées à l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1998
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Georges Mouly

Paiement des primes animales aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1998
Pertinence
Question n° 12945 posée par M. Roland du Luart

Aides directes à l'élevage et PAC

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13796 posée par M. Michel Moreigne

Délais de versement des primes destinées à l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 17146 posée par M. Georges Mouly

Complément de prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence