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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
84 questions
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Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart
Revenus des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte
Augmentation des abattages de vaches de réforme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05152 posée par M. Albert Voilquin
Agriculteurs allemands: dégrèvement fiscal de la TVA et traité communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05653 posée par M. Louis Souvet
CEE: nouvelles mesures de politique agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07072 posée par M. Marcel Vidal
Production de viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03886 posée par M. Louis Mercier
Accord européen concernant le marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06320 posée par M. Guy Robert
CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti
Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10316 posée par M. Hubert D'Andigne
Fixation des prix agricoles pour la campagne 1990-1991
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10503 posée par M. Roger Rigaudière
Eleveurs cantaliens de bovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence