Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte

Augmentation des abattages de vaches de réforme

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 05152 posée par M. Albert Voilquin

Agriculteurs allemands: dégrèvement fiscal de la TVA et traité communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05653 posée par M. Louis Souvet

CEE: nouvelles mesures de politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Marcel Vidal

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03886 posée par M. Louis Mercier

Accord européen concernant le marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 10316 posée par M. Hubert D'Andigne

Fixation des prix agricoles pour la campagne 1990-1991

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10503 posée par M. Roger Rigaudière

Eleveurs cantaliens de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence