Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique
Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier
Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 1074S posée par Mme Raymonde Le Texier
Construction d'un commissariat à Villiers-le-Bel
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0309S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insuffisance des crédits de l'ADEME accordés aux commissions consultatives de riverains
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0283S posée par Mme Nelly Olin
Désenclavement du Val-d'Oise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réorganisation du dispositif de circulation aérienne
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0716S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité applicable à l'énergie
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique des transports en Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence