Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 07285 posée par M. Arnaud Bazin

    Agressions de pharmaciens d'officines

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03471 posée par M. Arnaud Bazin

    Délai de fabrication des permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13617 posée par M. Arnaud Bazin

    Nombre inquiétant de véhicules sans contrôle technique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09675 posée par M. Arnaud Bazin

    Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06177 posée par M. Arnaud Bazin

    Verbalisation pour plaques d'immatriculation non-conformes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06097 posée par M. Arnaud Bazin

    Vandalisme contre les boucheries

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03411 posée par M. Arnaud Bazin

    Occupation illégale de propriétés privées par des squatteurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02113 posée par M. Arnaud Bazin

    Rodéos urbains d'engins motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible