Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

  1. Question n° 10726 posée par M. Arnaud Bazin

    Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros

    Situation de Météo-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09702 posée par M. Arnaud Bazin

    Pratique des corridas privées exercées par des non professionnels et commercialisation des carcasses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09633 posée par Mme Ghislaine Senée

    Gouvernance du syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne et de son usine de Saint-Germain-en-Laye

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

    Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09024 posée par M. Arnaud Bazin

    Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06802 posée par M. Alain Richard

    Contrôle de l'utilisation des prélèvements d'eau dans le milieu naturel autorisés ou ayant donné lieu à déclaration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06279 posée par M. Arnaud Bazin

    Stérilisation chirurgicale des pigeons res nullius

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible