Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 09134 posée par M. Arnaud Bazin

    Arrêté d'application de l'article L.413-10 du code de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris

    Lutte contre les guets-apens homophobes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Composition et financement de l'association « Vigie de la laïcité »

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07093 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Contrôle des mineurs non accompagnés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault

    Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04222 posée par M. Sébastien Meurant

    Répercussion et conséquences en France de la faillite de la plateforme d'échange de cryptomonnaies FTX

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

    Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin

    Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03838 posée par M. Rachid Temal

    Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0242S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Entrisme des Frères musulmans en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible