Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

    Suppression de quarante-trois postes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0133S posée par M. Robert Hue

    Situation des emplois vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation scolaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0530S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des moyens de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0384S posée par M. Alain Richard

    Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application du droit reconnu à l'utilisation de la langue des signes dans les instituts d'éducation pour jeunes sourds

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0178S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du service public d'éducation dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0121S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour renforcer les services de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création de 800 postes supplémentaires d'instituteurs dans le Val d'Oise

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte