Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

    Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0023S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des centres de tri du courrier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0354S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation des services EDF-GDF dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise 3-M France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0117S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique d'EDF en matière de maintenance des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0285S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour favoriser le développement de l'entreprise METAFRAM à Beauchany (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de l'aérodrome de Roissy-en-France et de toute sa région

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0495S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Industrie du meuble français et développement de la société Lévitan de Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte