Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 18153 posée par M. Arnaud Bazin

    Activité mafieuse des filières de passeurs organisant l'arrivée de mineurs étrangers sur notre territoire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13617 posée par M. Arnaud Bazin

    Nombre inquiétant de véhicules sans contrôle technique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12109 posée par M. Arnaud Bazin

    Système de localisation de blessés dans les zones à faible couverture des données mobiles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09675 posée par M. Arnaud Bazin

    Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09080 posée par M. Arnaud Bazin

    Durcissement des règles concernant l'identification de nos concitoyens dans les bureaux électoraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin

    Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07424 posée par M. Arnaud Bazin

    Mise en oeuvre des engagements pris devant les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06849 posée par M. Arnaud Bazin

    Inquiétudes des sapeurs-pompiers au sujet de la transposition de la directive sur le temps de travail

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible