Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 02513 posée par M. Arnaud Bazin

Rapport de la Cour des comptes sur les services déconcentrés de l'État

Réponse du Ministère des sports

14/12/2017
Pertinence
Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 10457 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/01/2004
Pertinence
Question n° 09270 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prévention des accidents de sports nautiques

Réponse du Ministère des sports

02/10/2003
Pertinence
Question n° 06720 posée par Mme Nelly Olin

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

03/04/2003
Pertinence
Question n° 03481 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Sports

09/02/1989
Pertinence