Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 02288 posée par M. Arnaud Bazin

    Perspectives des autocars longue distance

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01035 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation du boulevard intercommunal du Parisis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0004S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation du boulevard intercommunal du Parisis (Val d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi

    CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22099 posée par M. Adolphe Chauvin

    Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne