Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction de certains insecticides

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0309S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des crédits de l'ADEME accordés aux commissions consultatives de riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Classement de la vallée de Chauvry (Val-d'Oise) en zone d'environnement protégé

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0039S posée par M. Louis Perrein

    Lutte contre les graffitis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0185S posée par Mme Hélène Missoffe

    Tracé du TGV Nord dans la traversée du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte